Schéma de couverture de risques en sécurité incendie

Mercredi 25 août 2010
Dépôt de la version révisée finale du schéma de couverture de risques en sécurité incendie suite à l'analyse du ministère de la Sécurité publique.
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Inspection régionale en bâtiment et environnement

Jeudi 13 mai 2010
Inspection régionale en bâtiment et environnement . Début des travaux
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Financement de la collecte sélective municipale

Jeudi 13 mai 2010
Financement de la collecte sélective municipale - Respect de l'engagement du gouvernement
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Transport collectif intégré en milieu rural

Jeudi 22 avril 2010
Transport collectif intégré en milieu rural - Étude de besoins et de faisabilité sur le territoire de la MRC des Appalaches
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Internet haute vitesse - La MRC presse le gouvernement fédéral à agir.

Mardi 20 avril 2010
Internet haute vitesse - La MRC presse le gouvernement fédéral à agir
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Internet haute vitesse

Jeudi 11 mars 2010
Internet haute vitesse
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Transport interurbain - Liaison Thetford Mines / Sherbrooke

Jeudi 11 mars 2010
Transport interurbain - Liaison Thetford Mines / Sherbrooke
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Transport interurbain - Liaison Thetford Mines / Québec

Jeudi 11 mars 2010
Transport interurbain
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Projet de loi numéro 76 - Processus d'attribution des contrats municipaux

Jeudi 11 mars 2010
Projet de loi numéro 76 - Processus d'attribution des contrats municipaux
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Élection du nouveau préfet de la MRC

Jeudi 26 novembre 2009
Élection du 25 novembre 2009 à la séance du Conseil des maires de la MRC.
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Avis public de consultation-Schéma de couverture de risques

Mardi 3 novembre 2009
Avis public de consultation pour le schéma de couverture de risques
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Entrée en vigueur du règlement numéro 116

Mercredi 28 octobre 2009
Règlement numéro 116 amendant le schéma d'aménagement révisé.
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Entrée en vigueur du règlement numéro 114

Mercredi 7 octobre 2009
Règlement numéro 114 amendant le schéma d'aménagement révisé de la MRC.
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Entrée en vigueur du règlement numéro 113

Mercredi 7 octobre 2009
Règlement numéro 113 amendant le schéma d'aménagement révisé de la MRC.
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Internet haute vitesse

Mercredi 7 octobre 2009
Internet haute vitesse - Récents développements
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Programme RénoVillage

Mercredi 7 octobre 2009
Demande d'aide additionnelle pour le programme RénoVillage
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Carrières et sablières

Jeudi 11 juin 2009
Documents d'information et formulaires
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Entrée en vigueur du règlement numéro 108

Mercredi 14 janvier 2009
Le règlement numéro 108 a pour but d'assurer la protection du couvert forestier et de favoriser l'aménagement durable de la forêt privée.
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Avis concernant le nouveau nom de la MRC

Lundi 17 novembre 2008
Selon le décret de la Gazette officielle du Québec, c'est maintenant officiel la MRC des Appalaches est née.
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Changements législatifs - Projets de loi numéro 82

Jeudi 14 août 2008
Imposition de droits municipaux aux exploitantants de carrières et de sablières
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Communiqué du 26 janvier 2006

Jeudi 26 janvier 2006
Veullez prendre note que le règlement de contrôle intérimaire numéro 88 est entré en vigueur le mercredi 25 janvier 2006. Vous pouvez le télécharger sur notre site à la section communiqués/publications sous l'onglet règlements.
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