Élection du nouveau préfet de la MRC

Jeudi 26 novembre 2009
Élection du 25 novembre 2009 à la séance du Conseil des maires de la MRC.
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Avis public de consultation-Schéma de couverture de risques

Mardi 3 novembre 2009
Avis public de consultation pour le schéma de couverture de risques
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Entrée en vigueur du règlement numéro 116

Mercredi 28 octobre 2009
Règlement numéro 116 amendant le schéma d'aménagement révisé.
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Programme RénoVillage

Mercredi 7 octobre 2009
Demande d'aide additionnelle pour le programme RénoVillage
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Schéma de couverture de risques en sécurité incendie

Mercredi 7 octobre 2009
Dépôt de la version finale du schéma de couverture de risques en sécurité incendie.
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Entrée en vigueur du règlement numéro 114

Mercredi 7 octobre 2009
Règlement numéro 114 amendant le schéma d'aménagement révisé de la MRC.
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Entrée en vigueur du règlement numéro 113

Mercredi 7 octobre 2009
Règlement numéro 113 amendant le schéma d'aménagement révisé de la MRC.
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Internet haute vitesse

Mercredi 7 octobre 2009
Internet haute vitesse - Récents développements
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Carrières et sablières

Jeudi 11 juin 2009
Documents d'information et formulaires
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Entrée en vigueur du règlement numéro 108

Mercredi 14 janvier 2009
Le règlement numéro 108 a pour but d'assurer la protection du couvert forestier et de favoriser l'aménagement durable de la forêt privée.
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Avis concernant le nouveau nom de la MRC

Lundi 17 novembre 2008
Selon le décret de la Gazette officielle du Québec, c'est maintenant officiel la MRC des Appalaches est née.
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Changements législatifs - Projets de loi numéro 82

Jeudi 14 août 2008
Imposition de droits municipaux aux exploitantants de carrières et de sablières
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Communiqué du 26 janvier 2006

Jeudi 26 janvier 2006
Veullez prendre note que le règlement de contrôle intérimaire numéro 88 est entré en vigueur le mercredi 25 janvier 2006. Vous pouvez le télécharger sur notre site à la section communiqués/publications sous l'onglet règlements.
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