MRC des Appalaches
Règlements
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Titre Fichier
 
Règlement 56
Description :  Montants à débourser pour le dépôt d'une plainte d'évaluation.


(74 Ko)
 
 
Règlement 77
Description :  Règlement modifiant le périmètre d'urbanisation du village de Saint-Méthode, Municipalité d'Adstock.


(393 Ko)
 
 
Règlement 79
Description :  Modification du schéma d'aménagement révisé ayant pour effet d'insérer une aire d'affectation dans l'affectation de villégation en bordure du lac Breeches dans la municipalité de Disraeli Paroisse.


(104 Ko)
 
 
Règlement 81
Description :  Modification au schéma d'aménagement révisé ayant pour effet d'agrandir le périmètre d'urbanisation de la municipalité de Beaulac-Garthby.


(421 Ko)
 
 
Règlement 84
Description :  Modication du schéma d'aménagement révisé ayant pour effet de modifier des dispositions relatives à la redéfinition des limites territoriales des zones d'aménagement prioritaire et de réserve et de modifier des dispositions relatives à la plaine inondable de la rivière Saint-François de la ville de Disraeli.


(1.04 Mo)
 
 
Règlement de contrôle intérimaire numéro 88 portant sur les élévages porcins
Description :  Règlement de contrôle numéro 88 portant sur les élevages porcins.


(114 Ko)
 
 
Index des annexes 1 et 2 du règlement de contrôle intérimaire 88
(49 Ko)
 
 
Annexe 1 RCI 88, première partie
(2.68 Mo)
 
 
Annexe 1 RCI 88, deuxième partie
(2.06 Mo)
 
 
Annexe 1 RCI 88, troisième partie
(1.60 Mo)
 
 
Annexe 1 RCI 88, quatrième partie
(1.40 Mo)
 
 
Annexe 1 RCI 88, cinquième partie
(2.12 Mo)
 
 
Annexe 1 RCI 88, sixième partie
(1.75 Mo)
 
 
Annexe 2 RCI 88, première partie
(1.39 Mo)
 
 
Annexe 2 RCI 88, deuxième partie
(1.64 Mo)
 
 
Annexe 2 RCI 88, troisième partie
(1.89 Mo)
 
 
Annexe 2 RCI 88, quatrième partie
(1.12 Mo)
 
 
Règlement numéro 89 - Dispositions relatives à la protection des rives et du littoral des cours d’eau et des lacs
Description :  Amendement au schéma d’aménagement révisé ayant pour effet le remplacement des chapitres 8 et 9 du document complémentaire concernant les dispositions relatives à la protection des rives et du littoral des cours d’eau et des lacs et les dispositions relatives aux plaines inondables et aux secteurs à risque d’embâcle et prévoyant également une dérogation à des travaux situés dans la plaine inondable.


(196 Ko)
 
 
Règlement numéro 90-Modifications de diverses dispositions au schéma d'aménagement
Description :  Modifications de diverses dispositions du schéma d’aménagement révisé et du document complémentaire.


(7.31 Mo)
 
 
Règlement numéro 91-Modifications de diverses dispositions au schéma d'aménagement
Description :  Modifications aux dispositions du schéma d’aménagement révisé


(641 Ko)
 
 
Règlement numéro 94 - Municipalité d’Adstock
Description :  Règlement numéro 94 modifiant le schéma d’aménagement révisé numéro 75 afin d’agrandir le périmètre d’urbanisation du village de Saint-Méthode, municipalité d’Adstock


(767 Ko)
 
 
Règlement 95-Modification au p.u. de la municipalité de Saint-Jacques-de-Leeds
Description :  Règlement numéro 95 modifiant le schéma d’aménagement révisé numéro 75 afin d’agrandir le périmètre d’urbanisation de la municipalité de Saint-Jacques-de-Leeds.


(523 Ko)
 
 
Règlement numéro 96 - Municipalité de Kinnear’s Mills
Description :  Règlement numéro 96 modifiant le schéma d’aménagement révisé numéro 75 afin d’agrandir le périmètre d’urbanisation de la municipalité de Kinnear’s Mills.


(326 Ko)
 
 
Règlement numéro 98 - Municipalité de Saint-Joseph-de-Coleraine
Description :  Règlement numéro 98 modifiant le schéma d’aménagement révisé numéro 75 afin d’agrandir le périmètre d’urbanisation du village de Coleraine et de modifier les affectations minière et agroforestière de la municipalité de Saint-Joseph-de-Coleraine.


(205 Ko)
 
 
Règlement 99-Municipalité de Sainte-Praxède
Description :  Règlement numéro 99 modifiant le schéma d’aménagement révisé numéro 75 afin d’agrandir l’affectation de villégiature dans la municipalité de Sainte-Praxède


(205 Ko)
 
 
Règlement 101-Municipalité de Disraeli Paroisse
Description :  Règlement numéro 101 modifiant le schéma d’aménagement révisé afin d’identifier une nouvelle affectation agroforestière de service et un projet de voie cyclable sur le chemin de Stratford dans la municipalité de la Paroisse de Disraeli ainsi qu’un tracé alternatif au projet de voies cyclables du Grand Lac Saint-François dans les municipalités de Saint-Joseph-de-Coleraine, de la Paroisse de Disraeli, de Sainte-Praxède et dans la ville de Disraeli.


(2.32 Mo)
 
 
Règlement 102-Municipalité de Saint-Joseph-de-Coleraine
Description :  Règlement numéro 102 modifiant le schéma d’aménagement révisé numéro 75 afin de modifier les limites du périmètre d’urbanisation du village de Coleraine et des affectations industrielles, récréotouristique des Sentiers Pédestres des Trois Monts et agroforestière dans la municipalité de Saint-Joseph-de-Coleraine


(728 Ko)
 
 
Règlement 103-Modifications au schéma d'aménagement
Description :  Règlement numéro 103 modifiant le schéma d’aménagement révisé numéro 75 afin d’insérer des mesures d’exception pour permettre des usages commerciaux, de service, industriels et communautaires situés en aire d’affectation agricole dynamique ou viable et dont une autorisation avait été accordé par la CPTAAQ avant le 10 octobre 2002.


(116 Ko)
 
 
Règlement 105-Identification d'une affectation de type récréoforestière
Description :  Règlement numéro 105 modifiant le schéma d’aménagement révisé afin d’intégrer le secteur du Mont Adstock dans l’affectation récréoforestière


(685 Ko)
 
 
Règlement numéro 106 - Modification au schéma d’aménagement révisé
Description :  Règlement numéro 106 amendant le schéma d’aménagement afin de modifier les limites de l’affectation minière et du territoire déjà occupé dans les limites du périmètre d’urbanisation de la ville de Thetford Mines.


(239 Ko)
 
 
Règlement 108-Ayant pour but d'assurer la protection du couvert forestier et de favoriser l'aménagement durable de la forêt privée
Description :  Règlement numéro 108 abrogeant le règlement numéro 86 et ayant pour but d'assurer la protection du couvert forestier et de favoriser l'aménagement durable de la forêt privée.


(216 Ko)
 
 
Règlement 112 - Modification au schéma d'aménagement révisé
Description :  Règlement numéro 112 modifiant le schéma d’aménagement révisé afin d’agrandir l’affectation agroforestière de service dans la municipalité de la Paroisse de Disraeli.


(1.16 Mo)
 
 
Règlement numéro 113 - Modification au schéma d'aménagement révisé
Description :  Règlement numéro 113 amendant le schéma d'aménagement révisé, ayant pour effet d'agrandir le périmètre d'urbanisation de la municipalité de Saint-Julien.


(1.00 Mo)
 
 
Règlement numéro 114 - Modification au schéma d'aménagement révisé
Description :  Règlement numéro 114, amendant le schéma d'aménagement révisé, ayant pour effet d'agrandir l'îlot déstructuré de la municipalité de Sainte-Clotilde-de-Beauce.


(715 Ko)
 
 
Règlement numéro 116 - Modification au schéma d'aménagement
Description :  Règlement numéro 116, amendant le schéma d'aménagement révisé, ayant pour effet de préciser les objectifs liés à l'orientation relative à l'agriculture et de modifier la grille des usages autorisés dans l'aire d'affectation agricole viable.


(50 Ko)
 

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