MRC des Appalaches
Aménagement
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Le schéma d'aménagement révisé de la MRC des Appalaches est en vigueur depuis le 10 octobre 2002. Le schéma d'aménagement doit correspondre à un cadre général et doit être perçu comme un guide pour les municipalité locales dans l'élaboration de leurs règlements d'urbanisme. En second lieu, il était également essentiel que la forme et le contenu du schéma aient la souplesse nécessaire pour permettre une adaptation aux changements qui devaient survenir dans les années subséquentes.

Mot du Préfet

Le premier schéma d'aménagement de la MRC des Appalaches est entré en vigueur le 26 mai 1988. Cette date correspond davantage à un point de départ qu'à un moment déterminant la fin d'une étape. L'élaboration du schéma a certes permis d'établir les bases définissant l'organisation spatiale du territoire, mais c'est surtout par sa mise en oeuvre, par le biais des plans et des règlements d'urbanisme, que l'on a pu juger de la pertinence de son contenu. Pour la plupart des municipalités de la MRC ce fut une première expérience dans le domaine de la planification et de la réglementation d'urbanisme et, après plus de douze ans d'application, une analyse des différents éléments du schéma a permis d'établir les nouvelles orientations que celui-ci véhiculera et qui seront traduites dans leurs plans et règlements d'urbanisme respectifs.

Les modifications apportées par la révision du schéma traduisent son caractère évolutif et reflètent fidèlement les choix fondamentaux définissant l'organisation spatiale du territoire de la MRC des Appalaches.

L'aménagement du territoire est principalement un choix politique. C'est donc d'abord aux élus, en relation avec les citoyens, d'effectuer les choix et de prendre les décisions. Le schéma révisé est le fruit d'une réflexion amorcée par les élus en novembre 1993. Durant cette période, les principaux enjeux de l'aménagement du territoire ont été scrutés, analysés et remis en question afin d'établir des positions qui rallient l'ensemble des élus municipaux.

Toutefois, plus que jamais, le monde municipal est en pleine mutation et le présent schéma révisé se situe à une période charnière de cette évolution. Des dossiers majeurs tels que la décentralisation, les fusions, la protection de l'environnement, la gestion de l'eau potable, la gestion des matières résiduelles, etc., sont en gestation ou commencent à influencer différentes facettes de l'aménagement du territoire. Bien que le schéma d'aménagement ne soit pas directement applicable aux citoyens, il influencera quotidiennement notre vie puisque les municipalités de la MRC devront, dans les deux ans à venir, adopter un plan et des règlements d'urbanisme qui respecteront les orientations et les objectifs du schéma d'aménagement révisé. Je vous invite donc à consacrer quelques minutes pour prendre connaissance des principaux points contenus dans le schéma d'aménagement révisé de la MRC des Appalaches.



Titre Fichier
 
Résumé de l'information
(454 Ko)
 
 
Document 01
Table des matières
Chapitre 1 - Descriptions sommaire de la MRC des Appalaches
Chapitre 2 - Processus d'élaboration

(287 Ko)
 
 
Document 02
Chapitre 3 - Le concept de l'organisation spatiale

(7.45 Mo)
 
 
Document 03
Chapitre 4
  4.1 Terminologie
  4.2 Affectation agricole

(766 Ko)
 
 
Document 04
Chapitre 4
  4.3 L'affectation périmètre d'ubanisation

(2.01 Mo)
 
 
Document 05
Chapitre 4
  4.4 L'affectation de villégiature

(5.82 Mo)
 
 
Document 06
Chapitre 4
  4.5 L'affectation agrofestière
  4.6 L'exploitation minière

(9.01 Mo)
 
 
Document 07
Chapitre 4
  4.7 Les aires d'affectations récréotouristique et écologique

(1.44 Mo)
 
 
Document 08
Chapitre 5 - Les autres composantes du schéma d'aménagement
  5.1 Le transport terrestre

(2.09 Mo)
 
 
Document 09
Chapitre 5
  5.2 Les éléments d'intérêts historiques, culturels ou écologiques
  5.3 Les éléments fauniques
  5.4 Les contraintes anthropiques

(5.16 Mo)
 
 
Document 10Chapitre 5
  5.5
  5.6
  5.7

(1.36 Mo)
 
 
Document 11
Chapitre 5
  5.8 Les risques d'origines naturelles et anthropiques

(2.58 Mo)
 
 
Document 12
Chapitre 5
  5.9 Les prises d'eau potable
  5.10 Plan de gestion de la rivière Bécancour

(63.91 Mo)
 
 
Document 13
Document complémentaire
  Articles 1 à 7.2

(196 Ko)
 
 
Document 14
Document complémentaire
  Articles 7.3 à 10.7

(829 Ko)
 
 
Document 15
Document complémentaire
  Articles 11

(0.99 Mo)
 
 
Document 16
Document complémentaire
  Annexe 1

(4.77 Mo)
 
 
Document 17
Document complémentaire
  Annexe 2, 3 et 4

(3.89 Mo)
 
 
Document 18
Plan d'action

(133 Ko)
 
 
Document 19
Document indiquant les coût approximatifs des divers équipements

(175 Ko)
 
 
Document 20
Amendement - Règlement 77

(393 Ko)
 
 
Document 21
Amendement - Règlement 79

(104 Ko)
 
 
Document 22
Amendement - Règlement 81

(421 Ko)
 
 
Document 23
Amendement - Règlement 84

(1.04 Mo)
 
 
Affectations Section 1
(1.36 Mo)
 
 
Affectations Section 2
(1.38 Mo)
 
 
Agglomération
(777 Ko)
 
 
Règlement numéro 77
(2.14 Mo)
 
 
Règlement numéro 79 - Paroisse de Disraeli
(100 Ko)
 
 
Règlement numéro 81
(897 Ko)
 
 
Règlement numéro 84
(1.03 Mo)
 
 
Règlement numéro 89 - Dispositions relatives à la protection des rives et du littoral des cours d'eau et des lacs
Amendement au schéma d’aménagement révisé ayant pour effet le remplacement des chapitres 8 et 9 du document complémentaire concernant les dispositions relatives à la protection des rives et du littoral des cours d'eau et des lacs et les dispositions relatives aux plaines inondables et aux secteurs à risque d'embâcle et prévoyant également une dérogation à des travaux situés dans la plaine inondable.

(196 Ko)
 
 
Règlement numéro 90
Modifications aux dispositions du schéma d’aménagement révisé et du document complémentaire.

(7.31 Mo)
 
 
Règlement numéro 91
Modifications aux dispositions du schéma d’aménagement révisé.

(641 Ko)
 
 
Règlement numéro 94 - Municipalité d’Adstock
Règlement numéro 94 modifiant le schéma d’aménagement révisé numéro 75 afin d’agrandir le périmètre d’urbanisation du village de Saint-Méthode, municipalité d’Adstock.

(767 Ko)
 
 
Règlement numéro 95 - Municipalité de Saint-Jacques-de-Leeds
(567 Ko)
 
 
Règlement numéro 96 - Municipalité de Kinnear’s Mills
Règlement numéro 96 modifiant le schéma d’aménagement révisé numéro 75 afin d’agrandir le périmètre d’urbanisation de la municipalité de Kinnear’s Mills.

(326 Ko)
 
 
Règlement numéro 98 - Municipalité de Saint-Joseph-de-Coleraine
Règlement numéro 98 modifiant le schéma d’aménagement révisé numéro 75 afin d’agrandir le périmètre d’urbanisation du village de Coleraine et de modifier les affectations minière et agroforestière de la municipalité de Saint-Joseph-de-Coleraine.

(205 Ko)
 
 
Règlement numéro 99 - Ste-Praxède
(587 Ko)
 
 
Règlement numéro 101 - Paroisse de Disraeli
(2.32 Mo)
 
 
Règlement numéro 102 - Municipalité de Coleraine
(728 Ko)
 
 
Règlement numéro 103
(116 Ko)
 
 
Règlement numéro 105
(685 Ko)
 

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