Téléchargements
- Rémunération membres du Conseil
- Reddition de compte annuelle pour l'article 59
- Règlement 218 - Tarification des services de la MRC des Appalaches
- Protection des renseignements personnels - Règles de gouvernance
- Politique de soutien aux entreprises 2023
- Politique FRR2-2023-2024
- Répertoire des services aux ainés
- Politique de dons et de publicités de la MRC des Appalaches
- Formulaire de demande
- Énoncé de vision stratégique - en vigueur
- Règlement 187 - Gestion contractuelle de la MRC des Appalaches
- Règlement 192 - Demande de revision évaluation foncière
- Règlement 195 - Quotes-parts 2020
- Projet de règlement numéro 205 amendant le schéma d'aménagement révisé afin de revoir les limites des affectations "Villégiature" et "Forestière" dans la municipaité de Saint-Joseph-de-Coleraine
- Présentation du projet de règlement numéro 205 amendant le schéma d'aménagement révisé
- Projet de règlement numéro 206 amendant le schéma d'aménagement révisé afin d'introduire un usage "entreposage extérieur" sur le lot 4 543 655 à l'intérieur des limites de l'affectation "minière dasn la municipalité d'East Broughton"
- Présentation du projet de règlement numéro 206 amendant le schéma d'aménagement révisé
- Règlement numéro 202 amendant le schéma d'aménagement révisé en vigueur
- Règlement numéro 203 amendant le schéma d'aménagement révisé en vigueur
POLITIQUES
et règlements
Voici différents documents disponibles en téléchargement pouvant vous être utiles.
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